Cet accord est signé entre les parties Acheteur et Vendeur dans le cadre des termes et conditions de ventes de la Vallée Jet:
1. Notre societé La Vallée Jet : exécute le produit soumis au contrat dans son intégralité, conformément aux qualifications spécifiées dans la commande et les documents requis par l'entreprise, conformément aux dispositions légales et aux principes d'intégrité accepte, déclare et s'engage à agir, à maintenir et à élever la qualité de service, à faire preuve de l'attention et des soins nécessaires pendant l'exécution des travaux, à agir avec prudence et prévoyance.
2. Les definitions :
Dans la mise en œuvre et l'interprétation de ce contrat, les termes écrits ci-dessous exprimeront les explications écrites à leur encontre.
LOI: Sur la protection de vendeur et consommateur,
RÈGLEMENT: Règlement sur les contrats à distance İnternationales
SERVICE: Objet de toute transaction de consommation ou d’utilisation.
VENDEUR: La société agissant au nom ou pour le compte du consommateur ou offrant des biens dans le cadre de ses activités commerciales ou professionnelles,
ACHETEUR: personne physique ou morale qui acquiert ou utilise un bien ou un service à des fins commerciales ou non professionnelles,
SITE: Le site Internet du VENDEUR : www.lavalleejet.com
COMMANDANT: Personne physique ou morale demandant un bien ou un service sur le site Internet de vente La Vallée Jet : www.lavalleejet.com
PARTIES: VENDEUR et ACHETEUR.
BIENS: Il s'agit des biens faisant l'objet d'achats.
CONTRAT: Ce contrat conclu entre le VENDEUR et l'ACHETEUR.
Prix : Les prix indiqués et annoncés sur le site sont les prix de vente. Les prix et promesses annoncés sont valables jusqu'à ce qu'ils soient mis à jour et modifiés. Les prix annoncés pour une période sont valables jusqu'à la fin de la période spécifiée.
3. RENSEIGNEMENTS SUR LE VENDEUR : www.lavalleejet.com
Titre : Societé
Adresse : Diguel-Est, Derriere la légion No:10, En face du Goudron du Stade de Diguel,
N'Djaména, Tchad.
Téléphone : : +235 66255339 / +90 5452507141
E-mail : lavalleejet@gmail.com
4. INFORMATIONS SUR LE PRODUIT / PRODUITS SOUMIS AU CONTRAT
4.1. Les caractéristiques de base (type, quantité, marque / modèle, couleur, nombre) du Bien / Produit / Service sont publiées sur le site Internet de la Vallée Jet. Si la campagne est organisée par le la Vallée Jet, vous pouvez examiner les fonctionnalités de base du produit pendant la campagne. Il est valable jusqu'à la date de la campagne.
4.2. Les prix indiqués et annoncés sur le site sont les prix de vente. Les prix et promesses annoncés sont valables jusqu'à ce qu'ils soient mis à jour et modifiés. Les prix annoncés pour une période sont valables jusqu'à la fin de la période spécifiée.
4.3. Les frais d'expédition, qui sont les frais de port du produit, seront à la charge de l'ACHETEUR s’ils sont pas inclus dans les prix des ventes.
5. INFORMATIONS SUR LA FACTURE
Nom / Prénom / Titre
adresse
téléphone
Courriel / nom d'utilisateur
Livraison des factures: Avec la commande
6. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
6.1. L'ACHETEUR accepte, déclare et s'engage à avoir pris connaissance des informations préliminaires concernant les qualités de base du produit, le prix de vente et le mode de paiement, ainsi que la livraison sur le site Internet de la Vallée Jet, et qu'il dispose de la confirmation nécessaire dans l'environnement électronique. Le récepteur; Il accepte, déclare et s'engage qu'avant l'établissement du contrat de vente à distance, il confirme électroniquement les informations préliminaires, l'adresse à fournir au vendeur la Vallée Jet, les caractéristiques de base des produits commandés, le prix des produits, y compris les taxes, les informations de paiement et de livraison correctement et complètement.
6.2. Le VENDEUR accepte, déclare et s'engage à ne pas informer l'ACHETEUR s'il ne peut pas livrer le produit objet du contrat dans les délais en raison de conditions de force majeure telles que le développement des parties au-delà de la volonté, imprévues et empêchant les parties de s'acquitter de leurs dettes.
6.3. L'ACHETEUR ne peut en aucun cas utiliser le site Web du VENDEUR pour perturber l'ordre public, violer la moralité publique, déranger et harceler autrui, violer les droits matériels et moraux d'autrui. De plus, le membre ne peut prendre aucune mesure pour empêcher ou forcer d'autres personnes à utiliser les services (spam, virus, cheval de Troie, etc.).
6.4. Le membre qui viole un ou plusieurs des articles énumérés dans ce contrat est pénalement et juridiquement responsable de cette violation et gardera le VENDEUR exempt des conséquences légales et pénales de ces violations. aussi; En raison de cette violation, le VENDEUR se réserve le droit de réclamer une indemnité au cas où l'événement serait transféré dans le domaine juridique, étant donné que l'accord d'adhésion contre le membre n'est pas respecté.
6.5. Communication, marketing, notification et autres moyens de communication par lettre, e-mail, SMS, appel téléphonique et autres moyens via l'adresse, l'adresse e-mail, les lignes téléphoniques fixes et mobiles et d'autres coordonnées spécifiées par le VENDEUR sur le formulaire d'inscription du site ou mises à jour a le droit de contacter l'ACHETEUR à d'autres fins. En acceptant ce contrat, l'ACHETEUR accepte et déclare que le VENDEUR peut s'engager dans les activités de communication susmentionnées.
6.6. L'ACHETEUR déclare et s'engage que les informations personnelles et autres fournies par le VENDEUR lors de son inscription sur le site Internet du VENDEUR sont véridiques, et que le VENDEUR indemnisera immédiatement tous dommages et intérêts du fait que ces informations sont contraires au fait, dès la première notification du VENDEUR, en espèces et à l'avance.
6.7. L'ACHETEUR accepte et s'engage à respecter les dispositions légales et à ne pas les violer lors de l'utilisation du site Internet du VENDEUR. Dans le cas contraire, toutes les obligations légales et pénales qui en découleront lieront l'ACHETEUR de manière complète et exclusive.